Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAROQUE CHARDONNAY
Aquitaine Wine Company, SARL
M. Jean-Christophe Calvet

Numéro de dépôt :
4184699
Date de dépôt :
31/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LAROQUE CHARDONNAY de Aquitaine Wine Company

Présentation de la marque LAROQUE CHARDONNAY

Déposée par voie électronique le 31 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Wine Company et monsieur Jean-Christophe Calvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAROQUE CHARDONNAY »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Wine Company domicilié(e) 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Jean-Christophe Calvet domicilié(e) 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquitaine Wine Company, Mme. Margaret Calvet domicilié(e) 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Aquitaine Wine Company a également déposé les autres marques suivantes : JADIX , LAROQUE CABERNET FRANC , VILLAVIVA VillaViva VILLA VIVA , LAROQUE PINOT NOIR , AQUITAINE WINE COMPANY


Aquitaine Wine Company, SARL - 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 4

M. Jean-Christophe Calvet - 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France


Aquitaine Wine Company, Mme. Margaret Calvet - 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681118 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.